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Mentions Légales
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Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ “Utilisateur”, du site bijoutier-bal-horloger.fr , ci-après le “Site”, les présentes mentions légales.

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique “Mentions légales”.

ÉDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par la société Maison BAL (EPAILLY), Société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-En-Bresse B 432834141 sous le numéro 432834141 dont le siège social est situé au BIJOUTERIE C.BAL 24 PLACE VAUGELAS, 01800 MEXIMIEUX France,

  • Numéro de téléphone : 0474610633
  • Adresse e-mail : contact@bijoutier-bal-horloger.fr.
  • N° de TVA intracommunautaire : FR04432834141
  • Directeur de la publication : Christèle BAL & CAB BRO AND SIS

ci-après l'”Editeur”.

HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 roubaix .

ACCÈS AU SITE

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.

Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à la la page de politique de confidentialité.

COORDONNÉES

24, Place Vaugelas 01800 Meximieux

04 74 61 06 33

contact@bijoutier-bal-horloger.fr

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